ALSACE DESTINATION TOURISME - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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54 résultats pour la valeur "01/07/2016" du filtre Date de séance
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS DE DEVELOPPEMENT LOCAL PROGRAMME 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA MAISON DES ADOLESCENTS DU HAUT-RHIN (MDA68)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'AMENAGEMENT DES SITES DE MONTAGNE AVENANT N°3 A LA CONVENTION RELATIVE AU PLAN D'AMENAGEMENT PLURIANNUEL ETE/HIVER DU SITE DU MARKSTEIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESREPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUECONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSEAU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU FESTIVAL DE LA LANGUE REGIONALE BILINGO 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN SUPPLEMENTAIRE EN FAVEUR DU GROUPEMENT DES EMPLOYEURS DE L'ENSEIGNEMENT MUSICAL (GEEM)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT AVEC L'OBSERVATOIRE RÉGIONAL DU TOURISME D'ALSACE - ETUDE ORANGE FLUX VISION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Papouille", sis au 1 rue de l'Ecole à MUNCHHOUSE (68740)
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Henner" de l'association "Papillons Blancs" à COLMAR
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Papillons Blancs" à COLMAR, MULHOUSE et GUEBWILLER
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Le Moulin" de l'association "Papillons
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixationde la dotation globalisée 2016 du centre d'accueil et de rencontre de jour de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Le Moulin" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Le Graethof" de l'association "Papillons Blancs" à GUEBWILLER
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accueil de jour "Cap Cornely" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin